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Marques déposées par BADET CLEMENT
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SEPTEMBRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEPTEMBRE
BADET CLEMENT

Numéro de dépôt :
4509943
Date de dépôt :
20/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2028
SEPTEMBRE de BADET CLEMENT

Présentation de la marque SEPTEMBRE

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2018 par BADET CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEPTEMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est BADET CLEMENT domicilié(e) 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque SEPTEMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTEMBRE arrivera à expiration en date du 20 décembre 2028.

BADET CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CHARMONT , SAINT SEINE , VALTERRA , CHARMONT , LES PERRIOTES , GRAND CALCAIRE , LA PROMENADE , MOISSENET-BRINTET , BALLEROSA , ORAISON


BADET CLEMENT - 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France


CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Vins.